Registres de délibérations du conseil municipal 2014-2019 du secrétariat des assemblées Patrimoines numériques d'Auxerre - Patrimoines numériques Auxerre

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2016-179 Budget primitif 2017 – Principal
855 Ko
243410 Ko
Date : 22 décembre 2016
Cote : 557 W 2016/189
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-180 Budget primitif 2017 – Assainissement
853 Ko
Date : 22 décembre 2016
Cote : 557 W 2016/190
Sujet : finances locales / traitement des eaux usées
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-181 Budget primitif 2017 – Crématorium
837 Ko
Date : 22 décembre 2016
Cote : 557 W 2016/191
Sujet : finances locales / équipement collectif
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Crématorium
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-182 Fiscalité directe locale – Adoption des taux 2017
867 Ko
Date : 22 décembre 2016
Cote : 557 W 2016/192
Sujet : impôts locaux
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-183 Portail famille – demande de subventions
1728 Ko
Date : 22 décembre 2016
Cote : 557 W 2016/193
Sujet : finances locales / système d'information
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-184 Agence Postale des Piedalloues – Demande de subventions
1532 Ko
Date : 22 décembre 2016
Cote : 557 W 2016/194
Sujet : finances locales / poste
Lieu : Les Piédalloues, Agence postale des (Auxerre, Yonne, France) / Les Piédalloues, Quartier des (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-185 Vidéoprotection – Demande de subvention
1587 Ko
Date : 22 décembre 2016
Cote : 557 W 2016/195
Sujet : finances locales / surveillance du territoire
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-186 Attributions des subventions 2017 aux associations et organismes
1727 Ko
7704 Ko
Date : 22 décembre 2016
Cote : 557 W 2016/196
Sujet : finances locales / association
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-187 Admissions en non valeurs
926 Ko
Date : 22 décembre 2016
Cote : 557 W 2016/197
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-188 Délégation de service public du Silex 2014-2017 – Avenant n° 1
1855 Ko
1564 Ko
Date : 22 décembre 2016
Cote : 557 W 2016/198
Sujet : commande publique / équipement socio culturel / musique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-189 Délégation de service public du Théâtre 2015-2019 – Avenant n° 1
1677 Ko
3420 Ko
Date : 22 décembre 2016
Cote : 557 W 2016/199
Sujet : commande publique / équipement socio culturel / théâtre
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Théâtre municipal
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-190 Convention de partenariat avec l'association Ensemble La Fenice – Avenant n° 1
$1670 Ko - 2016-190 Convention de partenariat avec l\'association Ensemble La Fenice – Avenant n° 1 (ouvre la visionneuse)$
1670 Ko
$1572 Ko - 2016-190 Convention de partenariat avec l\'association Ensemble La Fenice – Avenant n° 1 (ouvre la visionneuse)$
1572 Ko
Date : 22 décembre 2016
Cote : 557 W 2016/200
Sujet : finances locales / association / musique
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-191 Délégation de service public « Exploitation du parc des expositions Auxerrexpo » 2013-2018 – Avenant n° 1
2147 Ko
3643 Ko
Date : 22 décembre 2016
Cote : 557 W 2016/201
Sujet : commande publique / équipement collectif
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-192 Suspension du repos dominical et dérogations commerces de détail 2017 – Avis de la commune
1928 Ko
Date : 22 décembre 2016
Cote : 557 W 2016/202
Sujet : commerce
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-193 Conclusion d'un bail emphytéotique administratif avec la SPA 89
$1840 Ko - 2016-193 Conclusion d\'un bail emphytéotique administratif avec la SPA 89 (ouvre la visionneuse)$
1840 Ko
$4514 Ko - 2016-193 Conclusion d\'un bail emphytéotique administratif avec la SPA 89 (ouvre la visionneuse)$
4514 Ko
Date : 22 décembre 2016
Cote : 557 W 2016/203
Sujet : immobilier
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-194 Suppression du service public local du camping
1551 Ko
Date : 22 décembre 2016
Cote : 557 W 2016/204
Sujet : camping caravaning
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Camping municipal
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-195 Vente du terrain de camping
1981 Ko
1972 Ko
Date : 22 décembre 2016
Cote : 557 W 2016/205
Sujet : camping caravaning / propriété publique / immobilier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Camping municipal
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-196 Vente de logements locatifs sociaux – Avis de la commune
1670 Ko
1099 Ko
Date : 22 décembre 2016
Cote : 557 W 2016/206
Sujet : logement social / immobilier
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-197 Vente d'un logement social 3 rue de Douaumont
$1410 Ko - 2016-197 Vente d\'un logement social 3 rue de Douaumont (ouvre la visionneuse)$
1410 Ko
$1914 Ko - 2016-197 Vente d\'un logement social 3 rue de Douaumont (ouvre la visionneuse)$
1914 Ko
Date : 22 décembre 2016
Cote : 557 W 2016/207
Sujet : logement social / immobilier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Douaumont
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-198 Intercommunalité – Désignation de conseillers communautaires supplémentaires
1713 Ko
Date : 22 décembre 2016
Cote : 557 W 2016/208
Sujet : établissement public de coopération intercommunale
Organisme : Communauté de l'Auxerrois
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-199 Actes de gestion courante
1857 Ko
Date : 22 décembre 2016
Cote : 557 W 2016/209
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-200 Vœu pour créer un groupe élus et acteurs socio-professionnel pour candidature à Territoires zéro chômeur de longue durée
1885 Ko
Date : 22 décembre 2016
Cote : 557 W 2016/210
Sujet : chômage
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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Tableau des signatures de la séance du 22 décembre 2016
1518 Ko
Date : 22 décembre 2016
Cote : 557 W 2016/211
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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Liste des présents et absents à la séance du 15 février 2017
895 Ko
Date : 15 février 2017
Cote : 557 W 2017/1
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-001 Batardeau/Montardoins – Bilan de la concertation
3539 Ko
Date : 15 février 2017
Cote : 557 W 2017/2
Sujet : opération d'urbanisme
Lieu : Le Batardeau, Quartier du (Auxerre, Yonne, France) / Les Montardoins, Quartier des (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-002 Concession d'aménagement des Montardoins – Lancement procédure de concession
$1715 Ko - 2017-002 Concession d\'aménagement des Montardoins – Lancement procédure de concession (ouvre la visionneuse)$
1715 Ko
$2641 Ko - 2017-002 Concession d\'aménagement des Montardoins – Lancement procédure de concession (ouvre la visionneuse)$
2641 Ko
Date : 15 février 2017
Cote : 557 W 2017/3
Sujet : opération d'urbanisme / propriété publique
Lieu : Les Montardoins, Quartier des (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-003 Concession d'aménagement des Montardoins – Constitution de la commission
$1383 Ko - 2017-003 Concession d\'aménagement des Montardoins – Constitution de la commission (ouvre la visionneuse)$
1383 Ko
Date : 15 février 2017
Cote : 557 W 2017/4
Sujet : opération d'urbanisme / structure administrative
Lieu : Les Montardoins, Quartier des (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-004 Porte de Paris – Bilan de la concertation
3457 Ko
Date : 15 février 2017
Cote : 557 W 2017/5
Sujet : opération d'urbanisme
Lieu : Porte de Paris, Quartier de la (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-005 Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement du pôle d'échange multimodal Porte de Paris – Avenant n°1
$1753 Ko - 2017-005 Convention de transfert de maîtrise d\'ouvrage pour l\'aménagement du pôle d\'échange multimodal Porte de Paris – Avenant n°1 (ouvre la visionneuse)$
1753 Ko
$2268 Ko - 2017-005 Convention de transfert de maîtrise d\'ouvrage pour l\'aménagement du pôle d\'échange multimodal Porte de Paris – Avenant n°1 (ouvre la visionneuse)$
2268 Ko
Date : 15 février 2017
Cote : 557 W 2017/6
Sujet : équipement collectif / transport routier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Pôle d'échange multimodal de la Porte de Paris
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-006 NPNRU – Protocole de préfiguration des quartiers les Brichères/Sainte-Geneviève et les Rosoirs
3172 Ko
71123 Ko
Date : 15 février 2017
Cote : 557 W 2017/7
Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme
Lieu : Les Brichères, Quartier des (Auxerre, Yonne, France) / Sainte-Geneviève, Quartier (Auxerre, Yonne, France) / Les Rosoirs, Quartier des (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-007 Opération de rénovation urbaine et programmes de logements – Acquisition à l'Office Auxerrois de l'Habitat des emprises des voiries
$1681 Ko - 2017-007 Opération de rénovation urbaine et programmes de logements – Acquisition à l\'Office Auxerrois de l\'Habitat des emprises des voiries (ouvre la visionneuse)$
1681 Ko
$1921 Ko - 2017-007 Opération de rénovation urbaine et programmes de logements – Acquisition à l\'Office Auxerrois de l\'Habitat des emprises des voiries (ouvre la visionneuse)$
1921 Ko
Date : 15 février 2017
Cote : 557 W 2017/8
Sujet : opération d'urbanisme / réseau routier / propriété publique
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-008 Entretien des ouvrages départementaux en agglomération et hors agglomération – Convention avec le Conseil Départemental de l'Yonne
$1457 Ko - 2017-008 Entretien des ouvrages départementaux en agglomération et hors agglomération – Convention avec le Conseil Départemental de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
1457 Ko
$2413 Ko - 2017-008 Entretien des ouvrages départementaux en agglomération et hors agglomération – Convention avec le Conseil Départemental de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
2413 Ko
Date : 15 février 2017
Cote : 557 W 2017/9
Sujet : ouvrage d'art / réseau routier
Organisme : Yonne
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-009 Vente d'un logement rue de Douaumont – Avis de la commune
$1309 Ko - 2017-009 Vente d\'un logement rue de Douaumont – Avis de la commune (ouvre la visionneuse)$
1309 Ko
Date : 15 février 2017
Cote : 557 W 2017/10
Sujet : logement social
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Douaumont
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-010 Vente d'un logement locatif social place de l’Île-de-France – Avis de la commune
$1470 Ko - 2017-010 Vente d\'un logement locatif social place de l’Île-de-France – Avis de la commune (ouvre la visionneuse)$
1470 Ko
Date : 15 février 2017
Cote : 557 W 2017/11
Sujet : logement social
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place de l'Île-de-France
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-011 Programme assainissement 2017
4690 Ko
1046 Ko
Date : 15 février 2017
Cote : 557 W 2017/12
Sujet : traitement des eaux usées
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-012 Stratégie énergie-climat et plans d'actions 2017-2020 Cit'ergie
$3872 Ko - 2017-012 Stratégie énergie-climat et plans d\'actions 2017-2020 Cit\'ergie (ouvre la visionneuse)$
3872 Ko
$10314 Ko - 2017-012 Stratégie énergie-climat et plans d\'actions 2017-2020 Cit\'ergie (ouvre la visionneuse)$
10314 Ko
Date : 15 février 2017
Cote : 557 W 2017/13
Sujet : économie d'énergie
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-013 Délégation de Service Public du Silex – Choix du mode de gestion
1379 Ko
7207 Ko
Date : 15 février 2017
Cote : 557 W 2017/14
Sujet : équipement socio culturel / musique / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-014 Délégation de Service Public du Silex – Constitution de la commission de délégation de service public
1464 Ko
Date : 15 février 2017
Cote : 557 W 2017/15
Sujet : équipement socio culturel / musique / commande publique / structure administrative
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-015 Ateliers d'expression corporelle au Foyer Cadet-Roussel – Convention de prestations de services
$1359 Ko - 2017-015 Ateliers d\'expression corporelle au Foyer Cadet-Roussel – Convention de prestations de services (ouvre la visionneuse)$
1359 Ko
$2399 Ko - 2017-015 Ateliers d\'expression corporelle au Foyer Cadet-Roussel – Convention de prestations de services (ouvre la visionneuse)$
2399 Ko
Date : 15 février 2017
Cote : 557 W 2017/16
Sujet : centre de loisirs / danse
Organisme : Foyer Cadet-Roussel (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Foyer Cadet-Roussel
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-016 Petite enfance – Règlement de fonctionnement des Établissements d'accueil du jeune enfant (EAJE) municipaux
$1683 Ko - 2017-016 Petite enfance – Règlement de fonctionnement des Établissements d\'accueil du jeune enfant (EAJE) municipaux (ouvre la visionneuse)$
1683 Ko
$27072 Ko - 2017-016 Petite enfance – Règlement de fonctionnement des Établissements d\'accueil du jeune enfant (EAJE) municipaux (ouvre la visionneuse)$
27072 Ko
Date : 15 février 2017
Cote : 557 W 2017/17
Sujet : crèche / centre de loisirs / enfant
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-017 Personnel municipal – Fixation des taux de rémunération des heures supplémentaires effectuées par les enseignants
1503 Ko
Date : 15 février 2017
Cote : 557 W 2017/18
Sujet : personnel / enseignant / enseignement artistique
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-018 Personnel municipal – Modification de l'effectif réglementaire
$1284 Ko - 2017-018 Personnel municipal – Modification de l\'effectif réglementaire (ouvre la visionneuse)$
1284 Ko
$690 Ko - 2017-018 Personnel municipal – Modification de l\'effectif réglementaire (ouvre la visionneuse)$
690 Ko
Date : 15 février 2017
Cote : 557 W 2017/19
Sujet : personnel
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-019 Budget Principal 2017 – Décision modificative n°1
800 Ko
3073 Ko
Date : 15 février 2017
Cote : 557 W 2017/20
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-020 Budget Assainissement – Décision modificative n°1
796 Ko
3161 Ko
Date : 15 février 2017
Cote : 557 W 2017/21
Sujet : fiances locales / traitement des eaux usées
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-021 Attributions des subventions aux associations sportives
3051 Ko
1606 Ko
Date : 15 février 2017
Cote : 557 W 2017/22
Sujet : finances locales / association / sport
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-022 Chèque Emploi Service universel – Acceptation comme mode de règlement dans le cadre de la régie de recettes unique
1481 Ko
1544 Ko
Date : 15 février 2017
Cote : 557 W 2017/23
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-023 Conseil d'Administration de l'Office Auxerrois de l'Habitat – Désignation d'un conseiller municipal
$1327 Ko - 2017-023 Conseil d\'Administration de l\'Office Auxerrois de l\'Habitat – Désignation d\'un conseiller municipal (ouvre la visionneuse)$
1327 Ko
Date : 15 février 2017
Cote : 557 W 2017/24
Sujet : élu / logement social
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-024 Actes de gestion courante
8561 Ko
Date : 15 février 2017
Cote : 557 W 2017/25
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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Tableau des signatures de la séance du 15 février 2017
1366 Ko
Date : 15 février 2017
Cote : 557 W 2017/26
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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Liste des présents et absents à la séance du 13 avril 2017
799 Ko
Date : 13 avril 2017
Cote : 557 W 2017/27
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-025 Autoroute A6 – Aménagement d'une 3e voie Sens Paris/Lyon – Conventions relatives au rétablissement de la VC 6 et de la voie latérale sous les croisettes
$1656 Ko - 2017-025 Autoroute A6 – Aménagement d\'une 3e voie Sens Paris/Lyon – Conventions relatives au rétablissement de la VC 6 et de la voie latérale sous les croisettes (ouvre la visionneuse)$
1656 Ko
$1547 Ko - 2017-025 Autoroute A6 – Aménagement d\'une 3e voie Sens Paris/Lyon – Conventions relatives au rétablissement de la VC 6 et de la voie latérale sous les croisettes (ouvre la visionneuse)$
1547 Ko
Date : 13 avril 2017
Cote : 557 W 2017/28
Sujet : réseau routier
Lieu : Sens (Yonne, France) / Autoroute A 6 (France) / Paris (France) / Lyon (Rhône, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-026 Règlement de voirie – Création et désignation des membres de la commission
1717 Ko
Date : 13 avril 2017
Cote : 557 W 2017/29
Sujet : structure administrative / réseau routier
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-027 Camping municipal – Abrogation des délibérations n° 2016-194 relative à la suppression du service public du camping et n° 2016-195 relative à la cession du terrain route de Vaux
1474 Ko
Date : 13 avril 2017
Cote : 557 W 2017/30
Sujet : propriété publique / camping caravaning / immobilier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Camping municipal / Auxerre (Yonne, France) -- Route de Vaux
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-028 Logement social – Avis sur la vente d'un logement rue de Douaumont
$1414 Ko - 2017-028 Logement social – Avis sur la vente d\'un logement rue de Douaumont (ouvre la visionneuse)$
1414 Ko
$1927 Ko - 2017-028 Logement social – Avis sur la vente d\'un logement rue de Douaumont (ouvre la visionneuse)$
1927 Ko
Date : 13 avril 2017
Cote : 557 W 2017/31
Sujet : logement social / immobilier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Douaumont
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-029 Contrat de Ville pour les territoires prioritaires d'Auxerre – 1re programmation 2017
$1802 Ko - 2017-029 Contrat de Ville pour les territoires prioritaires d\'Auxerre – 1re programmation 2017 (ouvre la visionneuse)$
1802 Ko
$1164 Ko - 2017-029 Contrat de Ville pour les territoires prioritaires d\'Auxerre – 1re programmation 2017 (ouvre la visionneuse)$
1164 Ko
Date : 13 avril 2017
Cote : 557 W 2017/32
Sujet : politique de la ville
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-030 Communauté de l'Auxerrois – Approbation de la modification des statuts
$2540 Ko - 2017-030 Communauté de l\'Auxerrois – Approbation de la modification des statuts (ouvre la visionneuse)$
2540 Ko
$10998 Ko - 2017-030 Communauté de l\'Auxerrois – Approbation de la modification des statuts (ouvre la visionneuse)$
10998 Ko
Date : 13 avril 2017
Cote : 557 W 2017/33
Sujet : structure administrative
Organisme : Communauté de l'Auxerrois
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-031 Opposition à l'élaboration d'un plan local d'urbanisme intercommunal à l'échelle de l'intercommunalité
$1752 Ko - 2017-031 Opposition à l\'élaboration d\'un plan local d\'urbanisme intercommunal à l\'échelle de l\'intercommunalité (ouvre la visionneuse)$
1752 Ko
Date : 13 avril 2017
Cote : 557 W 2017/34
Sujet : urbanisme
Organisme : Communauté de l'Auxerrois
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-032 Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) – désignation des représentants
$1430 Ko - 2017-032 Commission locale d\'évaluation des charges transférées (CLECT) – désignation des représentants (ouvre la visionneuse)$
1430 Ko
Date : 13 avril 2017
Cote : 557 W 2017/35
Sujet : structure administrative / transfert de compétences / élu
Organisme : Commission locale d'évaluation des charges transférées (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-033 Convention entre la Communauté de l'Auxerrois et la Ville d'Auxerre pour un service de navettes en centre ville – Avenant n° 1
$814 Ko - 2017-033 Convention entre la Communauté de l\'Auxerrois et la Ville d\'Auxerre pour un service de navettes en centre ville – Avenant n° 1 (ouvre la visionneuse)$
814 Ko
$3724 Ko - 2017-033 Convention entre la Communauté de l\'Auxerrois et la Ville d\'Auxerre pour un service de navettes en centre ville – Avenant n° 1 (ouvre la visionneuse)$
3724 Ko
Date : 13 avril 2017
Cote : 557 W 2017/36
Sujet : transport en commun
Organisme : Communauté de l'Auxerrois
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-034 Convention de partenariat avec l'Établissement Français du sang
$1318 Ko - 2017-034 Convention de partenariat avec l\'Établissement Français du sang (ouvre la visionneuse)$
1318 Ko
$3141 Ko - 2017-034 Convention de partenariat avec l\'Établissement Français du sang (ouvre la visionneuse)$
3141 Ko
Date : 13 avril 2017
Cote : 557 W 2017/37
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-035 Ateliers « Lézards des arts » – Règlement intérieur
1369 Ko
1799 Ko
Date : 13 avril 2017
Cote : 557 W 2017/38
Sujet : action culturelle
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-036 Indemnités de fonction des élus – Actualisation du régime
1523 Ko
Date : 13 avril 2017
Cote : 557 W 2017/39
Sujet : finances locales / élu
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-037 Création d'emplois saisonniers
$2711 Ko - 2017-037 Création d\'emplois saisonniers (ouvre la visionneuse)$
2711 Ko
Date : 13 avril 2017
Cote : 557 W 2017/40
Sujet : personnel
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-038 Tableau des effectifs – Modifications
1272 Ko
3831 Ko
Date : 13 avril 2017
Cote : 557 W 2017/41
Sujet : personnel
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-039 Budget principal 2017 – Décision modificative n° 2
788 Ko
2130 Ko
Date : 13 avril 2017
Cote : 557 W 2017/42
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-040 Association Atelier « 7h15 » – Annulation des redevances annuelles de charges
1442 Ko
Date : 13 avril 2017
Cote : 557 W 2017/43
Sujet : exonération fiscale / association
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-041 Parking du Pont – Remboursement d'abonnements aux usagers
$1694 Ko - 2017-041 Parking du Pont – Remboursement d\'abonnements aux usagers (ouvre la visionneuse)$
1694 Ko
Date : 13 avril 2017
Cote : 557 W 2017/44
Sujet : finances locales / équipement collectif
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parking du Pont
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-042 Chèque sport et bien-être – Acceptation comme mode de règlement au Stade Nautique de l'Arbre Sec
$1419 Ko - 2017-042 Chèque sport et bien-être – Acceptation comme mode de règlement au Stade Nautique de l\'Arbre Sec (ouvre la visionneuse)$
1419 Ko
$3041 Ko - 2017-042 Chèque sport et bien-être – Acceptation comme mode de règlement au Stade Nautique de l\'Arbre Sec (ouvre la visionneuse)$
3041 Ko
Date : 13 avril 2017
Cote : 557 W 2017/45
Sujet : comptabilité publique / sport
Lieu : L'Arbre-Sec, Stade nautique de (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-043 Attribution de subventions exceptionnelles et de bourses aux athlètes de haut niveau
1545 Ko
Date : 13 avril 2017
Cote : 557 W 2017/46
Sujet : finances locales / sport
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-044 Sinistre du 11 mars 2016 à la cathédrale Saint-Étienne – Validation du protocole d'accord transactionnel entre la Ville d'Auxerre et la Société Mutuelle d'Assurance des Collectivités Locales (SMACL)
$2612 Ko - 2017-044 Sinistre du 11 mars 2016 à la cathédrale Saint-Étienne – Validation du protocole d\'accord transactionnel entre la Ville d\'Auxerre et la Société Mutuelle d\'Assurance des Collectivités Locales (SMACL) (ouvre la visionneuse)$
2612 Ko
$1795 Ko - 2017-044 Sinistre du 11 mars 2016 à la cathédrale Saint-Étienne – Validation du protocole d\'accord transactionnel entre la Ville d\'Auxerre et la Société Mutuelle d\'Assurance des Collectivités Locales (SMACL) (ouvre la visionneuse)$
1795 Ko
Date : 13 avril 2017
Cote : 557 W 2017/47
Sujet : sinistre / édifice cultuel / finances locales / compagnie d'assurances
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-045 Comité des jumelages et de la francophonie – Désignation des représentants du conseil municipal
1292 Ko
Date : 13 avril 2017
Cote : 557 W 2017/48
Sujet : association / jumelage / élu
Organisme : Comité des jumelages et de la francophonie (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-046 Association Amidon – Désignation du représentant du conseil municipal
1420 Ko
Date : 13 avril 2017
Cote : 557 W 2017/49
Sujet : association / élu
Organisme : Amidon (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-047 Salles municipales – Règlements intérieurs
1524 Ko
3381 Ko
Date : 13 avril 2017
Cote : 557 W 2017/50
Sujet : équipement collectif
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-048 Actes de gestion courante
8735 Ko
Date : 13 avril 2017
Cote : 557 W 2017/51
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-049 Levée du scrutin public
735 Ko
Date : 13 avril 2017
Cote : 557 W 2017/52
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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Tableau des signatures de la séance du 13 avril 2017
1290 Ko
Date : 13 avril 2017
Cote : 557 W 2017/53
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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Liste des présents et absents à la séance du 8 juin 2017
875 Ko
Date : 8 juin 2017
Cote : 557 W 2017/54
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-050 Communauté de l'Auxerrois – Poursuite de la procédure d'élaboration / de modification / de révision de plan local d'urbanisme engagée sur la commune
$1778 Ko - 2017-050 Communauté de l\'Auxerrois – Poursuite de la procédure d\'élaboration / de modification / de révision de plan local d\'urbanisme engagée sur la commune (ouvre la visionneuse)$
1778 Ko
Date : 8 juin 2017
Cote : 557 W 2017/55
Sujet : opération d'urbanisme
Organisme : Communauté de l'Auxerrois
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-051 Révision du plan local d'urbanisme – Avis sur l'application du règlement d'urbanisme issu du décret du 28 décembre 2015
$2132 Ko - 2017-051 Révision du plan local d\'urbanisme – Avis sur l\'application du règlement d\'urbanisme issu du décret du 28 décembre 2015 (ouvre la visionneuse)$
2132 Ko
Date : 8 juin 2017
Cote : 557 W 2017/56
Sujet : opération d'urbanisme
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-052 Révision du plan local d'urbanisme – Avis sur le bilan de la concertation et sur l'arrêt du projet
$7267 Ko - 2017-052 Révision du plan local d\'urbanisme – Avis sur le bilan de la concertation et sur l\'arrêt du projet (ouvre la visionneuse)$
7267 Ko
$1316083 Ko - 2017-052 Révision du plan local d\'urbanisme – Avis sur le bilan de la concertation et sur l\'arrêt du projet (ouvre la visionneuse)$
1316083 Ko
Date : 8 juin 2017
Cote : 557 W 2017/57
Sujet : opération d'urbanisme
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-053 Projet de construction du pôle environnemental – Convention de cour commune au titre de l'urbanisme avec la Communauté d'agglomération de l'Auxerrois
$1601 Ko - 2017-053 Projet de construction du pôle environnemental – Convention de cour commune au titre de l\'urbanisme avec la Communauté d\'agglomération de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
1601 Ko
$976 Ko - 2017-053 Projet de construction du pôle environnemental – Convention de cour commune au titre de l\'urbanisme avec la Communauté d\'agglomération de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
976 Ko
Date : 8 juin 2017
Cote : 557 W 2017/58
Sujet : propriété publique / environnement
Organisme : Communauté d'agglomération de l'Auxerrois
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Pôle environnemental
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-054 Délibération portant vente à la Communauté d'agglomération de l'Auxerrois des locaux de l'immeuble Clemenceau – Abrogation
$1432 Ko - 2017-054 Délibération portant vente à la Communauté d\'agglomération de l\'Auxerrois des locaux de l\'immeuble Clemenceau – Abrogation (ouvre la visionneuse)$
1432 Ko
Date : 8 juin 2017
Cote : 557 W 2017/59
Sujet : propriété publique / immobilier
Organisme : Communauté d'agglomération de l'Auxerrois
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Immeuble Clemenceau
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-055 Enregistrement EARL Naudin – Avis de la commune
1820 Ko
Date : 8 juin 2017
Cote : 557 W 2017/60
Sujet : entreprise
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-056 Appel à Manifestations d'Intérêts Manag'R – Convention avec l'ADEME
$1462 Ko - 2017-056 Appel à Manifestations d\'Intérêts Manag\'R – Convention avec l\'ADEME (ouvre la visionneuse)$
1462 Ko
$6086 Ko - 2017-056 Appel à Manifestations d\'Intérêts Manag\'R – Convention avec l\'ADEME (ouvre la visionneuse)$
6086 Ko
Date : 8 juin 2017
Cote : 557 W 2017/61
Sujet : environnement
Organisme : Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-057 Adhésion à l'association « AMORCE »
$1551 Ko - 2017-057 Adhésion à l\'association « AMORCE » (ouvre la visionneuse)$
1551 Ko
Date : 8 juin 2017
Cote : 557 W 2017/62
Sujet : association
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-058 Taxe locale sur la publicité extérieure – Tarifs 2018
2173 Ko
Date : 8 juin 2017
Cote : 557 W 2017/63
Sujet : impôts locaux
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-059 Taxe locale d'équipement – Demande de remise gracieuse de la majoration et des intérêts de retard à un particulier
$1405 Ko - 2017-059 Taxe locale d\'équipement – Demande de remise gracieuse de la majoration et des intérêts de retard à un particulier (ouvre la visionneuse)$
1405 Ko
Date : 8 juin 2017
Cote : 557 W 2017/64
Sujet : fiscalité immobilière / exonération fiscale
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-060 Admissions en non valeur
1252 Ko
Date : 8 juin 2017
Cote : 557 W 2017/65
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-061 Délégation d'attributions du conseil municipal au maire
$4550 Ko - 2017-061 Délégation d\'attributions du conseil municipal au maire (ouvre la visionneuse)$
4550 Ko
Date : 8 juin 2017
Cote : 557 W 2017/66
Sujet : élu
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-062 Actes de gestion courante
5717 Ko
Date : 8 juin 2017
Cote : 557 W 2017/67
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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Tableau des signatures de la séance du 8 juin 2017
1294 Ko
Date : 8 juin 2017
Cote : 557 W 2017/68
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-063 Budget Principal – Compte Administratif 2016
829 Ko
320331 Ko
Date : 22 juin 2017
Cote : 557 W 2017/69
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-064 Budget Assainissement – Compte Administratif 2016
1264 Ko
Date : 22 juin 2017
Cote : 557 W 2017/70
Sujet : finances locales / traitement des eaux usées
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-065 Budget Crématorium – Compte Administratif 2016
1224 Ko
Date : 22 juin 2017
Cote : 557 W 2017/71
Sujet : finances locales / équipement collectif
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Crématorium
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-066 Comptes de Gestion 2016
1498 Ko
29903 Ko
Date : 22 juin 2017
Cote : 557 W 2017/72
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-067 Budget Principal – Affectation des résultats 2016
1286 Ko
Date : 22 juin 2017
Cote : 557 W 2017/73
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-068 Budget Assainissement – Affectation des résultats 2016
1293 Ko
Date : 22 juin 2017
Cote : 557 W 2017/74
Sujet : finances locales / traitement des eaux usées
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-069 Budget Crématorium – Affectation des résultats 2016
1282 Ko
Date : 22 juin 2017
Cote : 557 W 2017/75
Sujet : finances locales / équipement collectif
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Crématorium
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-070 Budget Principal 2017 – Décision modificative n° 3
812 Ko
3412 Ko
Date : 22 juin 2017
Cote : 557 W 2017/76
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-071 Autorisations de Programme / Crédits de Paiement – Suppression Modification
1504 Ko
994 Ko
Date : 22 juin 2017
Cote : 557 W 2017/77
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

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